Les commissions

Commission permanente (suspendue en 2022-2023)

Composition:

-Le chef d'établissemnt (président) et son adjoint

-L'adjoint gestionnaire

-Un représentant de la collectivité de rattachement

-Trois représentants des personnels d'enseignement et d'éducation

-Un représentant des personnels administratifs, ouvriers et de service

-Trois représentants des parents d'élèves en collège issus du conseil d'administration

-Un représentant des élèves en collège issu du conseil d'administration

 

-

Compétences:

-Instruit les questions soumises au conseil d'administration

-Est saisi obligatoirement des questions relevant de l'autonomie de l'établissement.

-Veille à ce qu'il soit procédé à toutes consultations utiles et notamment à celle des équipes pédagogiques intéressées.

-Peut recevoir une délégation du conseil d'administration de l'établissement pour exercer certaines de ses compétences

Les représentants des parents issus du conseil d'administration pour l'année 2021-2022:

3 Titulaires

-Stéphanie RENAULD

-Joëlle BERTHOME

-Souad TOUNSI

3 Suppléants:

-Estelle TILLEMENT

-Sandrine CZARNOTA

-Catherine THOUVENIN

Conseil de discipline

Composition:

-Le chef d'établissement et son adjoint

-Un conseiller principal d'éducation

-L'adjoint gestionnaire

-Cinq représentants des personnels

-Trois représentants des parents en collège issus du conseil d'administration

-Deux représentants des élèves en collège issus du conseil d'administration

Compétences:

-A compétence pour prononcer à l'encontre des élèves l'ensemble des sanctions et des mesures prévues par le règlement intérieur.

Les représentants des parents issus du conseil d'administration pour l'année 2022-2023:

3 Titulaires:

-Stéphanie RENAULD

-Souad TOUNSI

-Joëlle BERTHOME

3 Suppléants:

-Sandrine CZARNOTA

-Delphine HEMBERT

-Estelle TILLEMENT

Commission éducative

Composition:

La composition de la commission éducative est arrêtée par le conseil d'administration et inscrite au règlement intérieur. Le chef d'établissement qui en assure le présidence ou, en son absence, l'adjoint qu'il aura désigné, désigne les membres.

Elle comprend au moins un représentant des parents d'élèves et des personnels de l'établissement dont au moins un professseur.

Compétences:

Elabore des réponses éducatives afin d'éviter, autant que faire se peut, qu'un élève se voie infliger une santion.

Assure le suivi de l'application des mesures de prévention, d'accompagnement et des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.

Les représentants des parents issus du conseil d'administration pour l'année 2022-2023:

 1 Titulaire:

-Delphine HEMBERT

1 Suppléant:

-Catherine THOUVENIN

 

Commission Hygiène et Sécurité

Composition:

Présidée par le chef d'établissement, elle est composée de représentants des personnels de l'établissement, des élèves, des parents d'élèves, de l'équipe de direction et d'un représentant de la collectivité de rattachement.

Compétences:

Promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels. 

Contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.

S’intéresser aux conditions de travail des élèves et des personnels.

Visiter tous les locaux de l’établissement.

Rendre des avis et faire des propositions ; ces avis prendront la forme d’analyses de difficultés rencontrées, de bilans,… 

Rechercher une méthodologie pour donner un caractère rigoureux aux avis de la commission, basée sur des critères et des indicateurs pertinents et objectifs : nombre, fréquence, nature et gravité des accidents ou des incidents, évaluation des risques,…

Effectuer des études et des enquêtes sur la nature des risques, les accidents qui seront intervenus ou sur le point d’intervenir, ainsi que les moyens pour y remédier.

Créer des groupes de travail pour instruire un dossier...

Les représentants des parents issus du conseil d'administration pour l'année 2022-2023:

2 Titulaires:

-Aurore TEKIELI

-Sandrine CZARNOTA

2 Suppléants:

-Bénédicte DE MONTGOLFIER

-Delphine HEMBERT

Conseil à la Vie Collégienne

Composition:

Le chef d'établissement préside le CVC.

-Chef d'établissement

-Des représentants des élèves

-1 représentant des personnels enseignants

-Au moins 1 représentant des personnels de l’établissement

-Au moins 1 représentant des parents d'élèves

Compétences:

Le CVC est une instance d'échanges et de dialogue entre les élèves et les autres membres de la communauté éducative: Ensemble des élèves et des personnes qui participent à l'action éducative dans les établissements scolaires : personnel de l'établissement (d'enseignement, de direction, technique, etc.), parents d'élèves, représentants des élèves et des parents d'élèves, et autres acteurs institutionnels.

Quand il se réunit, le CVC peut faire des propositions sur les sujets suivants :

-Organisation de la scolarité et du temps scolaire

-Élaboration du projet d'établissement et du règlement intérieur

-Équipements, restauration et internat

-Organisation du travail personnel et accompagnement des élèves

-Échanges linguistiques et culturels

-Bien-être des élèves, climat scolaire et promotion des pratiques participatives

-Mise en œuvre du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours citoyen, du parcours "Avenir" et du parcours éducatif de santé

-Formation des représentants d'élèves

Les représentants des parents issus du conseil d'administration pour l'année 2022-2023:

 1 Titulaire:

-Delphine HEMBERT

1 Suppléant:

-Souad TOUNSI